Adeline Gouttenoire

Adeline Gouttenoire, Professeur à la Faculté de droit de Bordeaux, Directrice de l'Institut des Mineurs de Bordeaux et Directrice du CERFAP

Professeur à la Faculté de droit de Bordeaux, Directrice de l'Institut des Mineurs de Bordeaux et Directrice du CERFAP

Divers

  • Directrice scientifique des Encyclopédies "Droit de la famille"

  • Titres universitaires
  • 2001 : Agrégation de droit privé et de sciences criminelles
  • 1994 : Doctorat en Droit (Université Lyon III), Thèse : L’enfant et les procédures judiciaires, soutenue le 29 août 1994 
    Mention très honorable avec félicitations du jury 
    Habilitation à diriger des recherches
  • 1996 : DEA d’Histoire du Droit, des Institutions et des Faits Sociaux (Université Lyon III) Mention bien. Sujet de mémoire : L’élaboration du jugement d’après la correspondance du Chancelier d’Aguesseau avec les Parlements
  • 1991 : DEA de Droit de la Famille (Université Lyon III). Sujet de mémoire : Quel avocat pour l’enfant ? Mention Bien
  • 1990 : Maîtrise Droit Privé Mention Carrières Judiciaires (Université Lyon III) Mention Assez Bien
  • 1989 : Licence de Droit Privé (Université de Caen) Mention Assez Bien
  • 1988 : DEUG de Droit (Université de Caen) Mention Assez Bien
  • 1986 : Baccalauréat série B, Mention Assez Bien Académie de Caen

  • Activités pédagogiques à l'Université Montesquieu Bordeaux IV
  • Droit des personnes et de la famille (L1)
  • Droit de la Convention européenne des Droits de l’homme (M1)
  • Droit des mineurs (M1)
  • Droit de la responsabilité civile (L2)

  • Responsabilités administratives
  • Depuis 2006 : Directrice de l’Institut Des Mineurs de Bordeaux
  • 2003- 2006 : Vice Doyenne de la Faculté de droit de Grenoble chargée de la pédagogie
  • 2004-2006 : Membre du comité scientifique du Réseau Genre Droits et Citoyenneté de l’Agence Universitaire de la francophonie
  • 2003- 2006 : Directrice adjointe du Centre de droit de la famille de Lyon III
  • 2002-2004 : Directrice d’une action de recherche partagée sur la vie familiale Réseau droits fondamentaux de l’Agence Universitaire de la francophonie
  • 1998-2001 : Directeur de l’Institut d’Études Judiciaires de Saint-Étienne

  • Traveaux et publications
  • Conférences
  • 20 ans d’application de la convention internationale des droite de l’enfant, Bordeaux, 6 novembre 2009
  • Quelles justices pour les mineurs ? Bordeaux, 12 décembre 2008 Intervention : Présentation générale : La justice des mineurs en droit français
  • Droit et filiation : ordonner, instituer, inventer ? Lille, 10 et 11 décembre 2008 Intervention : Les potentialités de la Convention européenne des droits de l’homme et de la Convention internationale des droits de l’enfant
  • La réforme des majeurs protégés, Lyon 27 novembre 2008 Intervention : La protection de la personne
  • L’opposition d’intérêts dans les relations parent-enfant Bordeaux novembre 2007 Intervention : La notion d’opposition d’intérêts
  • La réforme de la filiation Pau février 2007 Intervention : Les actions relatives à la contestation de la filiation
  • États généraux du droit de la famille Janvier 2007 Actualité du droit extra-patrimonial de la famille 2006
  • Publications (sélection)
  • Ouvrages collectifs
  • Droit des mineurs, Précis Dalloz, en collaboration avec P. Bonfils, 2008
  • Droit de la famille sous la direction de J. Rubellin-Devichi, Dalloz Action 2001-2002 L’autorité parentale ; Les difficultés liées au paiement des obligations alimentaires Edition 2007-2008 : L’autorité parentale ; L’audition du mineur
  • Articles
  • Pour une formulation des principes directeurs du droit pénal des mineurs, AJPénal 2009 à paraître
  • Chronique de droit pénal des mineurs, Revue de droit pénal et de droit pénitentiaire 2008 p.
  • Le logement de l’enfant, AJFamille 2008 p.
  • Chronique de droit européen de la famille, Dr. fam. 2008 Etude n°14
  • Touche pas à ma filiation ! D. 2007 p. 3052
  • La loi du 5 mars 2007 relative à la protection de l’enfance : la recherche de nouveaux équilibres D. 2007, p. 1090, comm. A. Gouttenoire
  • La Convention internationale des droits de l’enfant dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, in Le Monde du droit, Ecrits rédigés en l’honneur de Jacques Foyer, Economica 2007 p. 495
  • Les droits et obligations découlant de la vie familiale, Actes de colloque, Dalloz, Coll. Thémes et commentaires, 2007
  • Les aménagements du dualisme juridictionnel : le bloc de compétence judiciaire en matière de propriété privée et de libertés fondamentales in A. Van Lang (dir.), Le dualisme juridictionnel, Dalloz 2007 p. 55
  • La recherche d’équivalents : l’autorité parentale, in dossier sur la kafala avec M. Lamarche Dr. fam. 2009 à paraître
  • Commentaire de l’arrêt EB c/ France, 22 janvier 2008, (avec F. Sudre), JCP 2008, II, 10071
  • Panorama Droits de l’enfant (avec P. Bonfils), D. 2008
  • Panorama Droits de l’enfant (avec L. Brunet) D. 2007 p. 2192
  • La responsabilité du fait du mineur placé, (avec C. Radé), AJFamille 2007 p. 69
  • Suite de l’affaire Perruche : condamnation de la rétroactivité du dispositif issu de la loi du 4 mars 2002, Commentaire Civ. 17re, 24 janvier 2006, JCP G 2006, II, 10062, (avec S. Porchy-Simon )
  • Mon grand-père veut épouser ma mère... la CEDH lui donne raison, Comm. CEDH 13 septembre 2005, Dr. fam. 2005, comm . n°234, (avec Marie Lamarche)
  • Autorité parentale, Répertoire Dalloz civil 2005 (avec H. Fulchiron)